Mentions Légales
1 - Informations sur l'entreprise
- Raison sociale de l’entreprise : EXCLUSIFAUTO
- Statut juridique :
- SIREN : 883061830
- N° TVA Intracommunautaire : FR72883061830
- Adresse du siège social : 23 Chem. des Bœufs, 95540 Méry-sur-Oise
- Numéro de téléphone : 07 82 08 72 95
- Adresse e-mail : exclusifauto95@gmail.com
- Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Pontoise B 883 061 830
- Activité principale (NAF/APE) : Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant (4520AA)
2 - Hébergeur du site web
- Nom de l’hébergeur : OVH SAS au capital de 10 069 020 €
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
- SIRET : 424 761 419 00045 – APE 2620Z
- RCS Lille Métropole
- N° TVA : FR 22 424 761 419
3 - Directeur de publication du site web
- Nom de l’entreprise : Comxpress – PSI FRANCE
- Adresse du directeur de publication : 63B rue des Frères Lumière ZAC Maurice Schumann 59560 COMINES
- Numéro SIREN : 517941282
- Numéro SIRET : 517 941 282 00033 – APE : 4531 Z
- Numéro RCS : 517 941 282 RCS Lille Métropole
- Code TVA : FR64 517 941 282
4 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
EXCLUSIF AUTO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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